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- Produits :
Les produits présentés sur le site ne sont pas contractuels. Ils peuvent varier en fonction des besoins techniques lors de la construction du bâtiment. Ils sont personnalisables par la demande du client. Les marques des équipements peuvent être modifiés avec des références similaires.

Rétractation :
Conformément à la loi, le réservataire dispose d'un délai de 7 jours de rétractation après signature du contrat de réservation.

- Prix :
Les prix sont disponibles auprès du promoteur. Ils sont exprimés en Euros et sont soumis à la TVA à 19,6% ou TVA à 5,5% (sous conditions ; se référer à la page "Investisseur / Résident"). Les prix sont réactualisables. Ils ne comprennent pas les frais notariés, en sus.

- Livraison des produits :
Les appartements sont vendus en VEFA (Vente en Etat Futur d'Achèvement). La livraison se fait lorsque le bâtiment est terminé.

- Vente :
Le client paie l'appartement conformément aux conditions de VEFA, en pourcentage au fur et à mesure de la construction du bâtiment. 

- Données personnelles :
Le client dispose d'un droit de protection de ses données personnelles lié à la Loi Informatique et Libertés de 1978 modifiée en 2004. L'Autre Promotion s'engage à ne pas livrer ses informations à autrui.
Le client est notamment informé :
- que les renseignements donnée à partir des formulaires présents sur le site Internet pour être exploités par L'Autre Promotion à des fins commerciales (informations portes ouvertes, promotions...).
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- que les champs du formulaire précédés de la mention (*) ont un caractère obligatoire.

Identification
Raison sociale   SARL Les Pruniers
Enseignes   L'Autre Promotion
Statut juridique et capital social   SARL
Nom responsable   CEVIRGEN
Prénom responsable   Suzy
Siège social   Domaine des Essarts
Code postal   90850
Ville   ESSERT
Pays   FRANCE
Bureaux / Locaux commerciaux   1 rue de Morimont 90000 BELFORT
Téléphone   0384287060
Fax   0384550829
E-mail   contact@autrepromotion.fr
Site web   www.autrepromotion.fr
Horaires d'ouverture   9h/12h - 14h/18h
Siret   409477387
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